J.O. 301 du 30 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 22508

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 16 décembre 2003 portant nomination (directions départementales de l'équipement)


NOR : EQUP0301779A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 16 décembre 2003, M. Jean-Jacques Leneuf, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement de l'Yonne à compter du 12 janvier 2004.